Conditions Générales d'Utilisation

	

Conditions d'utilisation du service GrosBisous.com

1 - ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
GrosBisous.com vous fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à
respecter les présentes conditions d'utilisation que GrosBisous.com sera libre de
modifier à tout moment (c'est pourquoi GrosBisous.com vous recommande de vous
y référer régulièrement). GrosBisous.com peut proposer d'autres services pour
lesquels des conditions d'utilisation spécifiques devront être acceptées avant toute
utilisation.

2 - DESCRIPTION DU SERVICE
GrosBisous.com fournit un ensemble des services destinés à aider à faire des rencontres 
pour partager loisirs ou passions communes.
Les pages de GrosBisous.com ne présentent normalement aucune information
contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs. Toutefois, par mesure de précaution,
GrosBisous.com entend réserver l'accès de son site aux seuls majeurs.
GrosBisous.com est soucieux du respect de la sécurité et de la vie privée de ses
utilisateurs et plus particulièrement des enfants. Il est de la responsabilité des parents de
déterminer que leurs enfants n'accèdent pas aux pages du site GrosBisous.com

3 - DROIT D'ACCES
Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi
Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit de consultation, de modification et
de rectification de toutes données personnelles portées à la connaissance de
GrosBisous.com lors de l'utilisation du service. Ce droit pourra être exercé par
courrier postal à l'adresse du siège de GrosBisous.com (la société Kiseki) et par courrier électronique
à l'adresse suivante: webmaster@kiseki.fr. Sauf interdiction expresse
de votre part, les dites informations pourront faire l'objet d'une utilisation
commerciale et/ou d'une cession de fichier.

4 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes sur vous-même et
à les remettre à jour régulièrement. Dans l'hypothèse où vous fourniriez des
informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, GrosBisous.com serait
en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser
immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie du Service.
Vous êtes conscient que toutes les informations et données de toutes natures,
qu'elles soient portées à la connaissance du public par le biais du site ou des sites
partenaires ou transmises de manière privée, sont sous la seule responsabilité de
la personne ayant émis ledit contenu. Vous seul, et non GrosBisous.com, êtes
entièrement responsable du contenu que vous affichez, envoyez par courrier
électronique ou transmettez de toute autre manière.

5 - RESPONSABILITE DE GrosBisous.com
Eu égard au volume des informations, le contrôle du contenu transmis via le
service exercé par GrosBisous.com ne peut être que limité. En conséquence,
GrosBisous.com ne garantit pas la véracité, la probité ou l'honnêteté de ce contenu.
En toutes hypothèses, GrosBisous.com ne pourra en aucun cas être tenu pour
responsable notamment du contenu, d'erreur ou d'omission dans tout contenu, tout
dommage consécutif à l'utilisation de tout contenu affiché, transmis pas e-mail ou
de toute autre manière via le service. Plus généralement, GrosBisous.com ne
pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant
survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser le service.

6 - CONTROLE OPERE PAR GrosBisous.com
Vous reconnaissez que GrosBisous.com peut visionner le contenu avant et
pendant sa diffusion. GrosBisous.com se réserve le droit, à sa seule discrétion, de
refuser tout contenu. Par ailleurs, GrosBisous.com, sera en droit de supprimer ou
de retirer tout contenu qui violerait les termes des présentes ou serait
répréhensible de toute autre façon. Vous reconnaissez à GrosBisous.com le droit
de mettre fin à tout ou partie du droit d'accès correspondant à votre compte et votre
mot de passe et ce pour tout motif, notamment en raison de l'absence d'utilisation,
ou si GrosBisous.com a de bonnes raisons de croire que vous avez violé ou agi en
contradiction avec la lettre ou l'esprit des présentes conditions d'utilisation. Vous
reconnaissez que toute résiliation de votre accès au service en application des
termes des présentes peut intervenir sans mise en demeure préalable, et vous
reconnaissez et acceptez que GrosBisous.com sera en droit de désactiver ou
supprimer à tout moment et avec effet immédiat votre compte et/ou interdire tout
accès ultérieur au service. De plus vous reconnaissez que GrosBisous.com ne
pourra être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre de tiers pour
toute résiliation de votre accès au service.
Vous reconnaissez et acceptez que si GrosBisous.com protège le contenu,
GrosBisous.com peut être amené à le divulguer pour se conformer aux lois en
vigueur ou si de bonne foi, GrosBisous.com pense qu'une telle mesure est
nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter les
conditions d'utilisation du service, pour répondre à des plaintes arguant de la
violation des droits de tiers, pour protéger les droits ou les intérêts de
GrosBisous.com, ses utilisateurs ou le public.

7 - ENGAGEMENT MORAL
Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service pour :
* porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs du site;
* transmettre tout contenu qui pourrait être constitutif, sans que ce qui suit ne soit
limitatif, d'incitation à la réalisation de crimes et délits; de provocation à la
discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la
nation ; de fausse nouvelle;
* d'atteinte à l'autorité de la justice; d'informations relatives à l'adoption, au
procès, au suicide de mineurs, ou à une situation fiscale individuelle; de
diffamation et injure; d'atteinte à la vie privée;
* ou encore d'acte mettant en péril notamment par la fabrication, le
transport, et la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de
nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine;
* tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la
dénomination sociale d'autres personnes;
* afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu violant
tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle
ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui;
* afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière toute publicité ou tout
matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du
«spam», ou toute autre forme de sollicitation) harceler de quelque manière que ce
soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs;
* collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs;
* violer, intentionnellement ou non, toute loi ou réglementation nationale ou
internationale en vigueur ainsi que toutes autres règles ayant force de loi.

8 - MERCI DE NOUS ALERTER
GrosBisous.com s'efforce de veiller au respect des principes précédemment
énoncés. Eu égard à l'ampleur des échanges opérés sur le site, le risque de leur
violation ne peut être écarté. Si vous étiez témoin du non respect des engagements
visés ci-dessus, merci d'en informer GrosBisous.com qui agira dans le respect de
votre anonymat.